Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C-LOUIS HUGUET CH
Numéro de dépôt :
1658878
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
15/04/2001
Présentation de la marque C-LOUIS HUGUET CH
Déposée le 15 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE JEAN MOUTARDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « C-LOUIS HUGUET CH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C-LOUIS HUGUET CH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658878.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-LOUIS HUGUET CH est expirée depuis le 15 avril 2001.
CHAMPAGNE JEAN MOUTARDIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40